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Marques déposées par FREVAL Bernard
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SOLIDARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIDARITE
FREVAL Bernard

Numéro de dépôt :
1556696
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1999

Présentation de la marque SOLIDARITE

Déposée le 13 octobre 1989 par FREVAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREVAL Bernard, domicilié(e) Les Palmiers, 5 avenue Villebois-Mareuil, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FREVAL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE FREVAL , SOLIDARNOSC


FREVAL Bernard - Les Palmiers, 5 avenue Villebois-Mareuil, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Inscription - Transmission de propriété n°47174 - Publication au BOPI 1990-14

/Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons//./Boissons alcooliques (à l'exception des bières)//; Vodka mise en bouteille dans tous pays

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.